La RT 2012 : textes, attestations et ressources en ligne
Ce qu'exigeait la RT 2012, les attestations à produire au permis et à l'achèvement, où trouver les textes officiels en ligne, et ce que la RE2020 a changé pour les maisons neuves.
Catégorie : Réglementation
Droits à construire : les péripéties de 2012, et après
La majoration de 30 % des droits à construire votée en mars 2012 fut abrogée quelques mois plus tard. Récit d'un épisode législatif éclair et panorama des bonus de constructibilité encore en vigueur.
Surface de plancher : définition, calcul, déductions
Ce qui rentre dans la surface de plancher, ce qui se déduit (garage, combles, trémies), la différence avec la surface habitable et la surface taxable, et le calcul pas à pas pour votre permis.
Maison neuve : de la RT 2012 à la RE2020
Qui est concerné par la RE2020, ce qu'elle exige (Bbio, carbone, confort d'été), ce qu'elle change concrètement sur une maison individuelle et ce qu'elle coûte. Le guide pour votre permis.
COS et POS : que sont devenues ces règles d’urbanisme ?
Le COS a été supprimé par la loi ALUR en 2014 et les POS sont caducs. Ce qui détermine aujourd'hui la surface constructible d'un terrain à bâtir : emprise, hauteurs, retraits, pleine terre.